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Fête des Petits Animaux . Haussy - Les Statuts
 

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Les Statuts
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*STATUTS*
 Association « Haussy Portes Ouvertes ».
 
ARTICLE 1 : TITRE
Il est fondé le 19 Juillet 1978 entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : « Haussy Portes Ouvertes »

ARTICLE 2
 : OBJET
Cette association à pour but d’organiser toute activité ou de participer à toute activité pouvant rendre la vie de notre village plus agréable, pouvant faciliter l’intégration de nouveaux habitants, pouvant développer le rayonnement de notre village, en particulier en organisant ou en participant aux fêtes et festivités populaires et folkloriques.

ARTICLE 3
 : SIEGE SOCIAL
Le Siége Social est Fixé à la Mairie d’ Haussy

ARTICLE 4
 : COMPOSSITION
L'association se compose de :
1) Membres d'honneur
2) Membres bienfaiteurs
3) Membres actifs
* Sont membre d'honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à l'association. Ils sont dispensés de cotisation. La Qualité de Membre d’honneur peut être attribuée à une personne extérieur a l’association.
* Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui aide financièrement ou matériellement l’association de manière significative. Ils sont dispensés de cotisation. La Qualité de Membre bienfaiteurs peut être attribuée à une personne extérieur a l’association.
* Sont membres actifs les personnes qui versent une cotisation annuelle.
Le montant de la cotisation est fixé chaque années par l’assemblées générale .
 
ARTICLE 5 : ADMISSION
Pour faire partie de l'association,les membres mineurs doivent être autorisés par leurs représentent légaux.
 
ARTICLE 6 : RADIATIONS
 La qualité de membre se perd par :
- La démission
- Le décès
- La radiation prononcée par le conseil d'administration pour motif grave ou non paiement de la cotisation. L'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le CA pour fournir des explications.

ARTICLE 7
 : RESSOURCES
Les ressources de l'association sont constituées par:
- Le montant des droits d'entrée et/ou des cotisations
- Les subventions communales, départementales, nationales, du conseil général, de l'Etat, ect...
- De dons en nature                                                                                                                                     
Et de façon générale toutes ressources autorisées par la loi en vigueur (dons manuels, ressources crées a titre exceptionnel, « Titres ») .
 
ARTICLE 8 : CONSEIL D’ADMINISTRATION 
L'association est dirigée par un conseil d'administration composé de 6 membres élus pour 3 ans. Le conseil d'administration représente les membres lors des réunions. Les membres du conseil sont élus lors de l'assemblée générale, ils sont rééligibles. Il est composé de :
1º : Un(e) Président(e)
2º : Un(e) Vice-Président(e)
3º : Un(e) Secrétaire
4º : Un(e) Secrétaire Adjoint(e)
5° : Un(e) Trésorier(e)
6° : Un(e) Trésorier(e) Adjoint(e)

Le conseil étant renouvelé chaque année par tiers , la première année, les membres sortant sont désignés par le sort. En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement arriver à terme le mandat des membres remplacés.

ARTICLE 9
 : REUNION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Le conseil d'administration se réunit deux fois par ans, sur convocation du (de la) président(e), ou sur demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage, la voix du (de la) président(e) est prépondérante. Tout membre du conseil d'administration qui, sans excuses n'aura pas assisté à deux réunions consécutives, sera considéré comme démissionnaire (sauf en cas de force majeure). Aucun membre ne peut faire partie du conseil s'il n'est pas majeur.
                                                                                                                                        
ARTICLE 10 : ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
 L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils y soient affiliés. L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au moins une fois l’an.
Formalités de convocation à l'assemblée :
Quinze jour auparavant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du (ou de la) secrétaire. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations et un formulaire de pouvoir permettant de donner pouvoir à un autre membre présent lors de l'assemblée doit être prévu. (Seuls les pouvoirs dûment remplis et signés précisant le nom et l'adresse du membre remplacé lors de l'assemblée serons pris en compte. Les pouvoirs arrivés non remplis ou adressés au nom d'un membre non présent ne peuvent être pris en compte lors du vote et sont considérés comme nuls.)
Le (la) président(e), assisté des membres du comité, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.
Le (la) trésorier(e) rend compte de sa gestion et soumet le bilan des comptes à l'approbation de l'assemblée.
Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortant. Ne devrons être traitées, lors de l'assemblée, que les questions soumises à l'ordre du jour.

ARTICLE 11
 : ASSEMBLE GENERALE EXTRAORDINAIRE
L’assemblée générale extraordinaire est appelée à délibérer sur :
-          Les modification de statuts                                
-          La dissolution de l’association
Si la nécessité s'en fait sentir, ou bien à la demande de la moitié des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues à l'article 10.

ARTICLE 12 : DISSOLUTION
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci. L’actif net sera attribué a une association poursuivant le même but, si possible ayant rendu service à l’association.
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Mise a jour le : 13 Août 2017